Accueil Articles OGM - Pesticides Arrêt de la cour – 6 septembre 2011 – « Denrées alimentaires génétiquement... ArticlesOGM - Pesticides Arrêt de la cour – 6 septembre 2011 – « Denrées alimentaires génétiquement modifiées… » Par Abeille de France - 12 septembre 2011 «Denrées alimentaires génétiquement modifiées – Règlement (CE) n° 1829/2003 – Articles 2 à 4 et 12 – Directive 2001/18/CE – Article 2 – Directive 2000/13/CE – Article 6 – Règlement (CE) n° 178/2002 – Article 2 – Produits apicoles – Présence de pollens de plantes génétiquement modifiées – Conséquences – Mise sur le marché – Notions d’‘organisme’ et de ‘denrées alimentaires contenant des ingrédients produits à partir d’organismes génétiquement modifiés’» Source : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:62009CJ0442:FR:HTML ARTICLES LIÉSPLUS DE L'AUTEUR Rejet de toutes les dérogations pour les néonicotinoïdes par la Cour européenne de justice L’Appel de Quimper – Actions syndicales conjointes du SNA, l’UNAF, la Confédération Paysanne et soutenues par l’association Beefriendly – A votre tour de signer... Avant le 20 juillet prochain, participez à la consultation publique à nos côtés sur le projet d’«arrêté abeilles» ! Articles récents Rejet de toutes les dérogations pour les néonicotinoïdes par la Cour... 20 janvier 2023 Vie des structures apicoles de janvier 2023 14 janvier 2023 L’Abeille de France de janvier 2023 – N°1108 14 janvier 2023 Le numéro du mois L’Abeille de France de janvier 2023 – N°1108 14 janvier 2023 Edito de Frank ALÉTRU, Président du Syndicat National d’Apiculture et de l’Association des Apiculteurs professionnels européens (EPBA) Ingrédients... Lire la suite