Accueil Articles OGM - Pesticides Arrêt de la cour – 6 septembre 2011 – « Denrées alimentaires génétiquement... ArticlesOGM - Pesticides Arrêt de la cour – 6 septembre 2011 – « Denrées alimentaires génétiquement modifiées… » Par Abeille de France - 12 septembre 2011 «Denrées alimentaires génétiquement modifiées – Règlement (CE) n° 1829/2003 – Articles 2 à 4 et 12 – Directive 2001/18/CE – Article 2 – Directive 2000/13/CE – Article 6 – Règlement (CE) n° 178/2002 – Article 2 – Produits apicoles – Présence de pollens de plantes génétiquement modifiées – Conséquences – Mise sur le marché – Notions d’‘organisme’ et de ‘denrées alimentaires contenant des ingrédients produits à partir d’organismes génétiquement modifiés’» Source : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:62009CJ0442:FR:HTML ARTICLES LIÉSPLUS DE L'AUTEUR Rejet de toutes les dérogations pour les néonicotinoïdes par la Cour européenne de justice L’Appel de Quimper – Actions syndicales conjointes du SNA, l’UNAF, la Confédération Paysanne et soutenues par l’association Beefriendly – A votre tour de signer... Avant le 20 juillet prochain, participez à la consultation publique à nos côtés sur le projet d’«arrêté abeilles» ! Articles récents La fête de l’abeille et du miel le 29 septembre à... 10 septembre 2024 Congrès International d’Apiculture et d’Apithérapie du 11 au 13 octobre 2024... 4 septembre 2024 Mesures d’aides économiques exceptionnelles 16 août 2024 Le numéro du mois L’Abeille de France de juillet-août 2024 – N°1125 22 juillet 2024 Edito de Frank ALÉTRU, Président du Syndicat National d’Apiculture et Vice-président de l’Association des Apiculteurs professionnels européens (EPBA) Pas de... Lire la suite