Accueil Articles OGM - Pesticides Arrêt de la cour – 6 septembre 2011 – « Denrées alimentaires génétiquement... ArticlesOGM - Pesticides Arrêt de la cour – 6 septembre 2011 – « Denrées alimentaires génétiquement modifiées… » Par Abeille de France - 12 septembre 2011 «Denrées alimentaires génétiquement modifiées – Règlement (CE) n° 1829/2003 – Articles 2 à 4 et 12 – Directive 2001/18/CE – Article 2 – Directive 2000/13/CE – Article 6 – Règlement (CE) n° 178/2002 – Article 2 – Produits apicoles – Présence de pollens de plantes génétiquement modifiées – Conséquences – Mise sur le marché – Notions d’‘organisme’ et de ‘denrées alimentaires contenant des ingrédients produits à partir d’organismes génétiquement modifiés’» Source : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:62009CJ0442:FR:HTML ARTICLES LIÉSPLUS DE L'AUTEUR Appel à manifestation le 11 février 2026 à partir de 12h00 Esplanade des Invalides, Paris. Non à la loi Duplomb 2 ! Quand c’est... Grâce à la massive mobilisation citoyenne – Victoire contre la réintroduction de l’acétamipride Pétition contre la loi Duplomb, Soyons nombreux à la signer! Articles récents Urgent consultation publique avant le 29 avril 2026 – Plan national... 24 avril 2026 L’Abeille de France d’avril 2026 – N°1144 7 avril 2026 Annonce du Projet Plan de lutte Nationale contre le frelon asiatique... 27 mars 2026 Le numéro du mois L’Abeille de France d’avril 2026 – N°1144 7 avril 2026 Edito de Frank Alétru, Président du Syndicat National d’Apiculture "LA BÊTISE INSISTE TOUJOURS !" A l b e... Lire la suite